Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 27·fr
    ...Elle peut, à cet effet, étudier et réaliser tout projet de créatio...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 8·fr
    ...ne une note à chaque candidat. Cette note est exprimée en chiffres...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 5·fr
    ...ion ou par un agent habilité à cet effet, 3/ une ampliation dûmen...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 31·fr
    ...unis, 23, avenue Jean Jaurès. Cette Société a pour objet le comme...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 16·fr
    ...Par suite de cette Cession, le capital social de 1.500 Dinars, est...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 44·fr
    ...La Recette des finances rue Arbi Zarrouk Sfax, en la personne de s...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 26·fr
    ...re catégorie : Les employés : Cette catégorie groupe le chaouch, ...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 5·fr
    transmettre, en vue du suivi de la gestion, cette décision fixe ég...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 38·fr
    ...Comme conséquence de cette augmentation du capital les articles 6 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 4·fr
    ...butions; 5°) et toute autre recette qui sera créée ou affectée pa...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 6·fr
    ...ension et rente d'invalidité ; cette évaluation étant du ressort d...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 17·fr
    ...De fait de cet apport, le capital social de la dite société a été ...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 9·fr
    ...s mines, duquel il résulte que cette demande est régulière: Arrêt...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 28·fr
    ...avec les droits revenant à cette chambre dans la cour en co-propri...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 39·fr
    ... questions de la compétence de cette Assemblée. Le Conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 43·fr
    ... privation de la bourse durant cette période; 4°) La suspension pa...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 52·fr
    ...e gérante de la dite Société. Cette décision remplace celle du 24...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 11·fr
    ...Il contrôle l'exécution de ce budget et suit l'évolution des recet...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 3·fr
    ...— Du point «G» le périmètre suit cette route en direction du Sud e...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 31·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...