Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 5·fr
    ...énéral de la caisse et prend à cet effet, dans la limite de ses at...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 25·fr
    ...Il doit fournir à cet effet :
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 6·fr
    ...rogrammes d'exploitation des recettes extérieures, - participer à ...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 11·fr
    ...e, w. c. et petite dépendance. Cette villa est occupée par la part...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 34·fr
    ...(Le texte imprimé des résolutions résultant de cette modification ...
  • Journal Officiel·1992 / N°067·page 13·fr
    ...services précités qui dresse à cet effet un procès-verbal d'inciné...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 25·fr
    ...e des Commissions instituées à cet effet, devront représenter lors...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 27·fr
    ...e de déchéance et forclusion. Cet avis a déjà paru sur le quotidi...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 19·fr
    ...du Commissaire aux Comptes sur cet exercice; 3° Examen et approbat...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 4·fr
    ...ons auxquelles doit satisfaire cette chambre d'allaitement ». ART...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 13·fr
    ...tembre 1965, enregistré à la Recette des Finances, 1er Bureau à Sl...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 22·fr
    ...qui lui avaient été conférés à cet effet par l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 12·fr
    ... dissolution de plein droit de cette société, l'Etat Tunisien aura...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 24·fr
    ...ectement à l'objet ci-dessus. Cette Société aura une durée de 99 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 14·fr
    ...st : Mohamed Ben Sassi Jerad. Cette maison a été adjugée suivant ...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 60·fr
    ...Ainsi que le constat le procès verbal de cette délibération, dont ...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 4·fr
    ...es finances, qui peut déléguer cette compétence conformément aux d...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 16·fr
    ...Commissaire sur les comptes de cet exercice; 3°) — Rapport spécia...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 8·fr
    ...tout les services nécessaires, cet immeuble est de catégorie de 3 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°017·page 18·fr
    ...aux comptes sur les comptes de cet exercice; 3°) Approbation s'il ...