Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2010 / N°037·page 46·fr
    ...Num du dépôt original : D032872006 Num du dépôt de la demande : 2...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 2·fr
    ...Deux originaux des statuts, de la déclaration de souscription et d...
  • Annonces Légales·2015 / N°117·page 7·fr
    ...Deux originaux dudit procès-verbal ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2018 / N°034·page 21·fr
    ...201812340 et le n° de dépôt original D916082009. Il a été décidé :...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 10·fr
    ...trement 07501555, sont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 34·fr
    ...ment n° 07800636, dont deux originaux ont été déposés au tribunal ...
  • Annonces Légales·2016 / N°065·page 29·fr
    ...Deux originaux du procès-verbal et des actes de cession ont été dé...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 10·fr
    ...ttance n° M056189 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 19·fr
    ...tance n° 94562 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2021 / N°123·page 20·fr
    ...ire oeuvrer une autre copie originale. Tout contestant devra s'ad...
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 5·fr
    ...e conformité des copies à l'original, un deuxième paragraphe comme...
  • Annonces Légales·2004 / N°060·page 9·fr
    ...Deux originaux du PV de l'AGE ont été déposés au service commercia...
  • Annonces Légales·2011 / N°023·page 26·fr
    ...te du 3/1/2011 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 21·fr
    ...Deux originaux de ses documents ont été déposés au Greffe du Tribu...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 66·fr
    ...re en avoir une autre copie originale. Celui qui a une opposition...
  • Annonces Légales·2013 / N°077·page 18·fr
    ...nce n° M031557 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2014 / N°089·page 12·fr
    ... Tunis le 27 mai 2014 dépôt original D241252010 et dépôt de la dem...
  • Annonces Légales·2020 / N°044·page 8·fr
    ... à un contrat de vente d'un original commercial en date du 9/11/20...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 30·fr
    ...Deux originaux de l'acte constitutif ont été déposés au Greffe Com...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 16·fr
    ...1 dont ont été déposés deux originaux au greffe de tribunal de pre...