Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 15·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2020 / N°089·page 27·fr
    ...667 parts indivises de la propriété objet du titre foncier n°10373...
  • Annonces Légales·2026 / N°043·page 18·fr
    ...La propriété indivise comprend 157,372 parts, représentant 119,527...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 9·fr
    ...b) Qu'elle est leur propriété par moitié et dans l'indivision entr...
  • Annonces Légales·2010 / N°026·page 34·fr
    ...r sous ledit n° sur la moitié Indivise d'un terrain de 2549 m² s/s...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 43·fr
    ...(1) Les Six Trente Deuxième Indivis (6/32ss) d'un immeuble sis à T...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 13·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 51·fr
    ...les parts indivises revenant à la partie saisie contenant 500 m² d...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 30·fr
    ...Il s'agit des parts indivisibles d'une superficie de 550 m² soit (...
  • Annonces Légales·2019 / N°112·page 11·fr
    ...la totalité de la part indivise de Ali Machmoum étant le 3.103.470...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 33·fr
    ...ntale ou la personnalité d'un individu donné. Ces informations peu...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 14·fr
    ...tre de chaque bien immobilier individuellement, du bureau du syndi...
  • Annonces Légales·2026 / N°005·page 9·fr
    ...039 m² représentant les parts indivisibles de cet appartement de l...
  • Journal Officiel·2014 / N°012·page 5·fr
    ...ues détiennent chacun à titre individuel ou en association au moin...
  • Annonces Légales·2004 / N°078·page 3·fr
    ...Toutes les parts indivises (2/7 après le huitième ce qui correspon...
  • Annonces Légales·2004 / N°197·page 2·fr
    ...Méchlia - Sidi El Heni, la vente de la moitié indivise du titre fo...
  • Annonces Légales·2005 / N°067·page 2·fr
    ...5/ Parts indivises représentant 95 centiarres, le 1/2 de la superf...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 57·fr
    ...La totalité des parts indivis, revenants au défendeur à la vente à...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 23·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 45·fr
    ...La totalité des parts indivises de la partie saisie comprenant 158...