Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 5·fr
    ...s les laboratoires habilités à cet effet conformément aux disposit...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 5·fr
    ...e de Tunisie est subordonnée à cette approbation. ART. 23. — Les ...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 16·fr
    ...Route de Degache Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 22·fr
    ...Il exerce à cet effet notamment les attributions suivantes : - su...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 19·fr
    ...En outre, il invite à cet effet et selon les exigences de l'ordre ...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 28·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « El Marbouha »; b) Qu'e...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 14·fr
    ...e de l'alcotest, tout refus de cette analyse sera considéré une re...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 19·fr
    ...A cet effet, la STICODEVAM assurera les règlements/livraisons sur ...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 8·fr
    ...r de la date de leur émission. Cette durée peut être prorogée dans...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 15·fr
    ...ties de dénoncer à tout moment cette location sous préavis d'un mo...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 46·fr
    ...aire n°21817 du 06/03/1995 que cet arrêt signifié aux parties, adv...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 2·fr
    ...an et à l'Economie Nationale. Cette double comptabilité est suivi...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 15·fr
    ... titre est pris en charge en recette au budget de l'office des cér...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 24·fr
    ...Il sera procédé à cette vente aux enchères publiques à l'audience ...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 8·fr
    ...eine d'irrecevabilité, déposer cet exposé au greffe du tribunal se...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 28·fr
    ...es qui lui a été conférée pour cet objet et de l'exécution des ord...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 4·fr
    ...orat est fixée à deux années. Cette durée pourra être réduite de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 13·fr
    ...llement de son inscription sur cette liste ou du rejet de sa candi...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 35·fr
    ...— folio 75, n° 483, il appert que cette assemblée a : - Vérifié e...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 4·fr
    ...Le produit de cet emprunt dont les conditions et modalités d'émiss...