Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 22·fr
    ...arme à feu, ou l'application à cet effet sur l'arme à feu d'une ma...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 23·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée La petite Norvège b) Qu'...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 8·fr
    ...En tout état de cause, cette autorisation ne saurait être accordée...
  • Journal Officiel·1998 / N°036·page 10·fr
    ...e du titre foncier n° 115998. Cette superficie est composée de : ...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 44·fr
    ...à Tunis, 1, rue de la Kasbah. Cette vente a été publiée par extra...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 19·fr
    ...ne instance a été introduite à cet effet par devant le Tribunal de...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 16·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Raoudha » b) Qu'elle e...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 32·fr
    ...d'une lageur de 2,60m et entre cette dernière et la chambre du côt...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 3·fr
    ...nsi que l'acte de mainlevée de cette hypothèque. Art. 13. - Lorsq...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 3·fr
    ...de s'adonner à une activité de cette nature. En outre, il est int...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 13·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Bir Ech-Chaât ». b) Q...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 6·fr
    ...Il contrôle l'exécution de ce budget et suit l'évolution des recet...
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 2·fr
    ...— Cette Société ayant en outre : 1° fait la preuve qu'elle possèd...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 39·fr
    ...ignations, ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 37·fr
    ...Le Gérant de cette Société est Monsieur Habib Dadouch. N° 758 AVI...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 13·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Gbars Soliman Zinelabd...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 26·fr
    ...ne. Article Trois (nouveau) : Cette Société sera dénommée « Socié...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 22·fr
    ...on du présent avis au J.O.R.T. cet avis a été publié au journal «E...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 14·fr
    ... 1 poulailler en mauvais état. Cette villa est occupée par M. Begh...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 26·fr
    ...Tunis où il est élu domicile à cet effet. Pour extrait : SILLAM E...