Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 5·fr
    ...t aux heures administrative, élisant son domicile à son cabinet si...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 12·fr
    ...4) L'autorisation du conservateur de la propriété foncière à Nabeu...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 39·fr
    ...nt 5203231, madame Ferchichi Feisa a vendu à monsieur Houas Zoubai...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 16·fr
    ...pothèques sans recourir à autorisation spéciale des associés. Le ...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 47·fr
    ...ficie de 78 m, un autre hall faisant 19 m². Le 3ème immeuble : I...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 32·fr
    ...Leurs demandes seront satisfaites en utilisant les actions nouvell...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 15·fr
    ...ium | “ | | Produits de l'artisanat | “ | | Capsules de boutei...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 16·fr
    ...Vu le décret n° 70-216 du 26 juin 1970, autorisant les Ministres e...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 43·fr
    ...- Les étrangers doivent se munir de l'autorisation du gouverneur d...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 33·fr
    ...iri Kairouan Tunisie dont légalisation de signature à la municipal...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 33·fr
    ...rangers doivent obtenir l'autorisation préalable de Mr le gouverne...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 59·fr
    ...La Société a pour objet l'importation, la commercialisation et l'i...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 43·fr
    ...s de commerce destiné vente Artisanat sis complexe Ben Thayer Av H...
  • Journal Officiel·1995 / N°020·page 5·fr
    ...31 octobre 1994, fixant l'organisation des postes comptables publi...
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 21·fr
    ...ue Farhat Hached, La Mahdia, élisant domicile en l'étude de Maître...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 16·fr
    ...t en plus être munis de l'autorisation préalable du gouverneur de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°081·page 7·fr
    ... ils doivent se munir des autorisations exigées. 6- Date et lieu d...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 30·fr
    ...Service de dertisation, désinfection, lutte anti-parasitaires et d...
  • Annonces Légales·2007 / N°104·page 35·fr
    ...activités nécessitant une autorisation administrative préalable »....
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 35·fr
    ..., la promotion et la commercialisation en Tunisie ou à l'Etranger ...