Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 39·fr
    ...oute de Monastir en totalité à cette Société. Faire les oppositio...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 2·fr
    ...Pour les travailleurs engagés après cette affiliation, les employe...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 19·fr
    ...r 3 ans et renouvelables après cette première période à raison d'u...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 28·fr
    ...8 Mars 1982, enregistré à la recette des finances de Tunis, en dat...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 5·fr
    ...- Le ministère des affaires religieuses est chargé à cet effet not...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 9·fr
    ...nt libre, Djilani Ben Kilani. Cet avis a paru au journal « La Pre...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 5·fr
    ...nce; les frais occasionnés par cette mutation sont alors entièreme...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 20·fr
    ...8 du Titre Foncier n° 54.027. Cet appartement est composé d'un Li...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 12·fr
    ...but de carrière et l'indice de cette intégration. ART. 3. — Les é...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 21·fr
    ...vis sous peine de forclusion. Cet avis fait suite à celui paru le...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 27·fr
    ...prescrites, a été reçue à la Recette des Finances de Tunis 1er Bur...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 34·fr
    ...n du présent avis au J.O.R.T. Cet avis a été publié sur le journa...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 32·fr
    ...s de la Société, il appert que cette assemblée a : - reconnu la s...
  • Journal Officiel·1989 / N°068·page 10·fr
    ... qualification d'instructeur : cette qualification est délivrée au...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 37·fr
    ...18 mai 1966, enregistré à la Recette des Finances (1er bureau) Sfa...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 5·fr
    ...— Peuvent participer à cet examen les agents qui à la date de l'ex...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 38·fr
    ...ement (ou légalement mandaté à cet effet), - Que la vocation du te...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 18·fr
    ...mmun accord, que le capital de cette Société, s'élevant à 2.970.00...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 26·fr
    ...— Peuvent participer à cet examen les agents qui à la date de l'ex...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 19·fr
    ...par la maison des héritiers Mohamed El Mokaddem, que cette maison ...