Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 16·fr
    ...ennement à usage de garage et actuellement en ruine, à la suite de...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 12·fr
    ...Partie de cette villa est actuellement occupée par M. AHMED BEN EL...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 25·fr
    ...Mohamed ben Hassine, actuellement en état de faillite. Faire les ...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 20·fr
    ...emeurent anciennement à Sfax, actuellement sans adresse connue. *...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 19·fr
    ...Sa superficie est de 24 m², et il n'est pas utilisé actuellement, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 4·fr
    ...t les Adjoints Administratifs actuellement en fonction, sont versé...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 22·fr
    ...s à Tunis, 38, rue d'Espagne, actuellement, 16, avenue de France, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 12·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. d) Qu'elle est l...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 5·fr
    ...Le président du conseil peut désigner des rapporteurs contractuels...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 16·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel; d) Qu'elle est l...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 18·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel; d) Qu’elle est ...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 26·fr
    ...artielle des réserves, et est actuellement divisé en 1.000 parts d...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 11·fr
    ...ar an, sauf dispositions contractuelles plus favorables. Art. 40....
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 17·fr
    ...Sa superficie est de 90 m² et il n'est pas actuellement utilisé, p...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 7·fr
    ... pour la retraite et assumant actuellement la préparation de règle...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 24·fr
    ...7, rendu le 16 février 1960 — actuellement en cours de significati...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 51·fr
    ...Il est actuellement divisé en 30.000 actions de cinq dinars (5 D.)...
  • Annonces Légales·2006 / N°033·page 30·fr
    ...e terrain nu d'une superficie actuelle de 20 m x 15 m : 300 m². 5...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 3·fr
    ...onfins de l'un des États contractuels sont en droit d'entrer, pour...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 54·fr
    ...- La location des locaux abritant l'usine SICA actuellement seront...