Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1990 / N°068·page 6·fr
    ...En cette qualité l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 26·fr
    ...Pas de parts bénéficiaires, ni d'avantages particuliers. Les Asse...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 16·fr
    ...manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques d'investir ...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 28·fr
    ...ouira de tous les pouvoirs et avantages attribués au gérant alors ...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 17·fr
    ...Le secrétaire général a rang et avantages de directeur d'administr...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 4·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 18·fr
    ...La cessation de service pour raison de santé donne lieu aux avanta...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 15·fr
    ...ra à la société de renforcer davantage ses fonds propres nets au v...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 12·fr
    ...Le bénéfice des avantages prévus par les deux paragraphes précéden...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 7·fr
    ...n plus de sa rémunération, un avantage quelconque de la société qu...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 4·fr
    ...Il bénéficie dans cette situation du rang et des avantages accordé...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 10·fr
    ...nt à ce titre, bénéficier des avantages reconnus aux coopératives ...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 13·fr
    ...La société «SOTIPAPIER» est une société anonyme éligible aux avant...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 15·fr
    ...Le directeur général bénéficie des avantages de directeur général ...
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 11·fr
    ...manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques d'investir ...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 169·fr
    ...leur ancienne situation, si l'avantage obtenu à la suite de leur r...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 12·fr
    ...La cession de fonction pour raison de santé donne lieu aux avantag...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 11·fr
    ...## CREDIT L'aide de l'Etat : Avantage fiscaux et financiers. ## ...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 27·fr
    ...- Pas d'apport en nature - Les statuts ne prévoient pas d'avantage...
  • Annonces Légales·2023 / N°080·page 4·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...