...h 1375) partait fixation du budget ordinaire pour l'exercice 1957-...

...rapports, bilan de réalisations, budget de la main-d'œuvre, effect...

... sur des sommes dues par un budget, toutes significations de cessi...

...ration et notamment sur les budgets prévisionnels de l'entreprise ...

...- prévision des crédits nécessaires dans les budgets des ministère...

...Snamprogetti S.P.A. Corso Venezia, 16 Milano Italie, a déposé une ...

...7, portant loi organique du budget et notamment son article 35 tel...

...résultats, 3 - arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnemen...

... 1378), portant fixation du budget ordinaire pour la gestion 1959-...

...67 portant loi organique du budget et notamment son article 24 tel...

...a coopérative et arrête son budget. — Il nomme et révoque tous le...

...- Le budget de l'organisation est préparé par le comité de directi...

...t fixée annuellement par le budget de chaque organisme tel qu'adop...

...a 1376) portant fixation du budget ordinaire pour l'essentiel 1957...

...5, portant loi organique du budget des collectivités publiques loc...

...nt de l'Union et arrête son budget. c) Il établit le projet de pl...

...Rouget Jacques, Technicien Géomètre assermenté, il a été procédé a...

...dente; 2° la discussion du budget de l'Ordre; 3° la précision de...

...Il participe aux études prévisionnelles et à la fixation du budget...

...t relatif à l'exécution des budgets prévisionnels d'investissement...