Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1981 / N°042·page 15·fr
    ...ous deux Tunisiens, la moitié indivise au fonds de commerce lui ap...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 19·fr
    ...robation des États Financiers individuelles et consolidés de l'exe...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 17·fr
    ...uperficie de 601 m² propriété indivise entre les propriétaires. Ce...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 11·fr
    ...t, pour les candidats à titre individuel, est fixée uniquement sur...
  • Journal Officiel·2007 / N°091·page 8·fr
    ...Des lettres individuelles sont adressées aux définitivement admis ...
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 5·fr
    ...de la totalité de leurs parts indivises du local commercial situé ...
  • Annonces Légales·2004 / N°171·page 3·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant aux débiteurs saisis dans...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 47·fr
    ...s représentant les 2000 parts indivises du terrain dénommé "Habib ...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 45·fr
    ...Les quotes-parts indivises afférentes à l'appartement susvisé dans...
  • Annonces Légales·2024 / N°035·page 8·fr
    ...Il s'agit de 300 m² (des part indivises) du terrain à usage d'habi...
  • Annonces Légales·2005 / N°100·page 2·fr
    ...Il s'agit des 200/4683 parts indivises dans l'immeuble objet du TF...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 61·fr
    ...les parts indivises objet TF n° 520221 Tunis dénommé «Chatt Kbir »...
  • Annonces Légales·2009 / N°020·page 16·fr
    ...Le bien est l'objet de 65 parts indivises (soit 65m²) d'un garage ...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 29·fr
    ...La totalité des parts indivises de la totalité du local sis à Rue ...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 52·fr
    linjoud Christiane Nicole née Quignolot ont vendu la moitié indivi...
  • Annonces Légales·2013 / N°078·page 40·fr
    ...les parts indivis revenant au débiteur soient 144,025/1646 parts d...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 52·fr
    ...La totalité des parts indivises (1212.640 parts du total 18.120.96...
  • Journal Officiel·1999 / N°071·page 13·fr
    ...– Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 20·fr
    ...1- Lecture du rapport de gestion individuel et du rapport de gesti...
  • Annonces Légales·2025 / N°147·page 10·fr
    ...Les cinq derniers charges grèvent la totalité des parts indivises ...