Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 41·fr
    ...te du Ministère des Finances (Trésorerie Générale), demeurant Plac...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 16·fr
    ...eur, l'agence consignera à la trésorerie générale de Tunisie le pr...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 10·fr
    ...tisation due par les soins du Trésorier de l'Association. En outr...
  • Annonces Légales·2010 / N°062·page 47·fr
    ...nce financière et des flux de trésorerie pour l'exercice clos à ce...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 8·fr
    ...ice, l'excédent sera versé au Trésor à titre de contribution de la...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 15·fr
    ...es Céréales sera reversé à la Trésorerie Générale de Tunisie. 2°)...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 18·fr
    ...tisation due par les soins du Trésorier de l'Association. En outr...
  • Journal Officiel·1996 / N°016·page 5·fr
    ...ublics, des fonds spéciaux du trésor ainsi que des fonds de concou...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 13·fr
    ...tisation due par les soins du trésorier de l'association. En outr...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 16·fr
    ...el des comptes dressés par le trésorier : - de la préparation du ...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 15·fr
    ... privilège général reconnu au Trésor. Le recouvrement des créance...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 21·fr
    ...orrespondant sera effectué au Trésor, en fin d'exercice. Les inst...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 22·fr
    ...ars déposée à la Caisse de la Trésorité Générale de Tunisie le 16 ...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 13·fr
    ...ecrétaire général-adjoint, un trésorier et un membre, élus pour de...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 23·fr
    ...tisation due par les soins du trésorier de l'association. En outr...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 134·fr
    ...de quinze dinars au profit du Trésor et le rejet de la demande de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 22·fr
    ...Les pouvoirs ont été conférés au Président et au Trésorier. N° 1....
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 12·fr
    ... des céréales sera versé à la trésorerie générale de Tunisie. II....
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 4·fr
    ...titution et au maintien d'une trésorerie suffisante; d) à l'auto-f...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 5·fr
    ...tisation due par les soins du Trésorier de l'Association. En outr...