Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 10·fr
    ... 6 novembre 1998, portant organisation de l'examen professionnel p...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 6·fr
    ...nte loi, et adoptée par l'organisation maritime internationale le ...
  • Annonces Légales·2005 / N°122·page 4·fr
    ... ils doivent se munir des autorisations exigées. La consultation ...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 47·fr
    ... est élu de droit pour le produisant. Cette demande énoncera les c...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 28·fr
    commerce destiné à usage artisanal sis au 22, Souk El Bransia Tuni...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 40·fr
    ... est élu de droit pour la produisant. Cette demande énoncera les ...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 9·fr
    ...N° 437 du 18 novembre 1959, sollicite l'autorisation d'établir et ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 45·fr
    ...ustrie, du Commerce et de l'Artisanat; Abdelhamid Belaid, représen...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 17·fr
    ...vité à l'achat et la commercialisation en détail des fournitures s...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 53·fr
    ...La commercialisation de tous produits imprimés ou similaires. Gér...
  • Journal Officiel·1980 / N°060·page 25·fr
    ...zekhti demeurant à Rue de l'artisanat Khaznadar a vendu aux sieurs...
  • Journal Officiel·1985 / N°064·page 6·fr
    ...8 du 8 mars 1968, portant organisation de la cour des comptes tell...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 17·fr
    ...2014T02960SRLB2 ## Sté Tunisienne de Services de Pose de Canalisa...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 19·fr
    ...rangers il faut obtenir l'autorisation du gouverneur de la région....
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 12·fr
    ...## Chapitre IV ## Organisation administrative ## Section I - Le ...
  • Annonces Légales·2004 / N°081·page 13·fr
    ...Société anonyme ne faisant pas appel public à l'épargne. Siège so...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 2·fr
    ...Et pour les étrangers, il faut obtenir l'autorisation préalable du...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 24·fr
    ...ublique Tunisienne 80 la légalisation de la signature : Le Présid...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 22·fr
    ...° 433 --- ## COMPTOIR D'ORGANISATION ## COMPTABLE ET D'ETUDE FI...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 20·fr
    ...D'augmenter le capital de la société de 300.000 DT en le faisant p...