Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 49·fr
    ...r obtenu au préalable une autorisation du gouverneur de Sfax. Avo...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 27·fr
    ... Tunis, 28, Rue Mongi Slim, faisant élection de domicile chez Maî...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 27·fr
    ...ivé et Public) et la commercialisation des produits de carrière. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°056·page 20·fr
    ...La fabrication, la commercialisation, la vente de tuyaux en plasti...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 28·fr
    ... Jugurta à Menzel Bourguiba, élisant domicile en l'étude de Maître...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 3·fr
    ...gistrement au bureau d'ordre faisant foi. Art. 6. — La liste des ...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 50·fr
    ...01765770 élisant leurs domiciles à l'adresse du fonds de commerce....
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 7·fr
    ...gistrement au bureau d'ordre faisant foi. Art. 5. - Le concours s...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 13·fr
    ...es manifestes demandent la réalisation d'examens complémentaires ;...
  • Annonces Légales·2022 / N°043·page 9·fr
    ...S'il est étranger, il doit obtenir l'autorisation administrative r...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 23·fr
    ...Commercialisation au détail de tous produits alimentaires de toute...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 2·fr
    ...u 7 juillet 1973, portant autorisation de transfert au profit de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°048·page 45·fr
    ...Intisar Klila épouse Nejib Lebrun, le fonds de commerce sis au 28 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 10·fr
    ...Tuyaux Bonna, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter à ...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 43·fr
    ... rigueur (cachet de la poste faisant foi). Le cahier des charges ...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 45·fr
    ...ient avoir au préalable l'autorisation de Mr le gouverneur de la r...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 20·fr
    ...- Constations de la réalisation de la cession d'une part sociale d...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 60·fr
    ...- Les étrangers doivent se munir de l'autorisation de gouverneur d...
  • Journal Officiel·2002 / N°096·page 17·fr
    ...2, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dos...
  • Annonces Légales·2022 / N°099·page 13·fr
    ...é de Créancier Hypothécaire, élisant domicile chez son avocat Maît...