Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 16·fr
    ...ue des SALINES, mais résidant actuellement chez M. Jules ZIMBIRIS,...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 61·fr
    ...ation des moyens de transport actuels. 3°) Plus généralement tout...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 45·fr
    ...on du candidat dans son grade actuel. 4 - une ampliation dûment ce...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 43·fr
    ...d'augmenter le capital social actuellement fixé à 200.000 Dinars e...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 25·fr
    ..., ayant quitté la Tunisie, et actuellement sans domicile connu. M...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 18·fr
    ...ier et rue de Provence N° 90, actuellement dénommée rue du 18 Janv...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 36·fr
    ...n conséquence, la Société est actuellement gérée par M. Aldo Scial...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 46·fr
    ...Les actionnaires représentant actuellement le capital social auron...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 6·fr
    ...gales, réglementaires ou contractuelles est de nature à porter pré...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 5·fr
    ...uer tous types de commerce et actuellement exploité pour vendre de...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 13·fr
    ...illeurs occasionnels, ou contractuels. ## ARTICLE 3 ### Durée ré...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 14·fr
    ...onique Nord Africain existant actuellement et étudieront toutes po...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 17·fr
    ... rendu par la Cour d'Appel de Tunis, le 24 octobre 1956, actuelle-
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 5·fr
    ...nt temporaire ou d'agent contractuel dans la même catégorie ou dan...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 14·fr
    ...on moderne des relations contractuelles entre employeurs et travai...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 35·fr
    ...- de sorte que le capital social est fixé actuellement à D. 10.000...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 19·fr
    ...èces au maximum au lieu de 10 actuellement. L'agrément de commiss...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 20·fr
    ...— La rédaction actuelle des paragraphes I et II est remplacée par ...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 2·fr
    ...s reviendra aux bénéficiaires actuels et aux héritiers de ceux du ...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 11·fr
    ...on du candidat dans son grade actuel, 4) Une ampliation dûment cer...