Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 16·fr
    ...le but d'assurer un mouvement avantageux de clients. 7) Il entreti...
  • Journal Officiel·1991 / N°081·page 15·fr
    ...néficiaires des indemnités et avantages relatifs aux emplois fonct...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 16·fr
    ...Leurs procédés et leurs avantages. 7. — L'enseignement par l'acti...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 10·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 22·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1993 / N°078·page 8·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·1996 / N°016·page 4·fr
    ..., - la direction générale des avantages fiscaux et financiers, - l...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 31·fr
    ...t, de façon générale, de tout avantage particulier sur la valeur c...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 9·fr
    ...luments, indemnités et autres avantages reçus par les salariés au ...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 18·fr
    ...tra à la Banque de renforcer davantage ses fonds propres nets au v...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 13·fr
    ...e dans leur ancien grade si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 28·fr
    ...octroi des subventions et des avantages financiers au profit des p...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 11·fr
    ...nisiens bénéficient des mêmes avantages que ceux accordés aux stag...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 17·fr
    ...Il bénéficie de la rémunération et des avantages accordés à ses ho...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 2·fr
    ...— « Le Premier Président de la Cour des Comptes bénéficie des avan...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 10·fr
    ... - les décisions d'octroi des avantages dans le cadre de l'encoura...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 4·fr
    ...ral des finances avec rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·1969 / N°044·page 2·fr
    ...our objet d'accorder certains avantages pour l'attribution d'emplo...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 2·fr
    ...qu'ils y avaient acquise si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 5·fr
    ... leur ancienne situation si l'avantage obtenu à la suite de leur i...