16 198 résultats pour ""GET""
- Journal Officiel·1995 / N°059·page 5·fr... et il sera rétribué sur le budget de l'État. Article 115 (nouvea...
- Journal Officiel·1958 / N°040·page 4·fr...acquis ou à acquérir sur le budget général et affectés à l'exploit...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 6·fr...ue celles autorisées par le budget des recettes ou par la législat...
- Journal Officiel·1959 / N°047·page 27·fr...BELLI-TY Georgette et par un nouvel associé M. SAMAMA Jacob Claude...
- Journal Officiel·1974 / N°036·page 7·fr...'Ordre; 2) la discussion du budget de l'Ordre; 3) éventuellement l...
- Journal Officiel·1989 / N°026·page 4·fr...a) administrer la mutuelle; b) établir le projet de budget et cont...
- Journal Officiel·1989 / N°037·page 9·fr...a commission de contrôle un budget-temps déterminé en fonction de ...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 28·fr...de cinq ans et de verser au budget annexé des Postes, Télégraphes ...
- Journal Officiel·1999 / N°031·page 14·fr...Le comité examine et se prononce sur les comptes et budgets des di...
- Journal Officiel·1993 / N°014·page 6·fr...e avant leur inscription au budget de l'État ou de l'organisme de ...
- Journal Officiel·1997 / N°069·page 10·fr...ation sus-mentionnée sur le budget du ministère des communications...
- Journal Officiel·1973 / N°019·page 15·fr...ers des Douanes inscrits au Budget. ART. 35. — Les Commandants no...
- Journal Officiel·1975 / N°017·page 10·fr...Shamprogetti S.P.A. Coran Venezia, 16 Milano (Italie) a déposé une...
- Journal Officiel·1997 / N°014·page 22·fr...ement général de gestion du budget de l'État, représentant du mini...
- Journal Officiel·1975 / N°023·page 31·fr...Le Gérant N° B-563 SOGETEL - TUNISIE Modifications des Statuts Ch...
- Journal Officiel·1988 / N°087·page 8·fr...— Les dépenses résultant du scrutin sont à la charge du budget de ...
- Journal Officiel·1958 / N°076·page 3·fr...— Il arrête chaque année le budget de la Banque Centrale et, en co...
- Journal Officiel·1990 / N°080·page 38·fr...melon, pastèque, concombre, courgettes - Légumes vivaces : articha...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 14·fr...— Le paiement des dépenses imputables au budget de l'État peut, à ...
- Journal Officiel·1957 / N°046·page 20·fr...nnu sous le nom de « Bar des Mugettes ». La toute nouvelle effet ...