Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 5·fr
    ... et il sera rétribué sur le budget de l'État. Article 115 (nouvea...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 4·fr
    ...acquis ou à acquérir sur le budget général et affectés à l'exploit...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 6·fr
    ...ue celles autorisées par le budget des recettes ou par la législat...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 27·fr
    ...BELLI-TY Georgette et par un nouvel associé M. SAMAMA Jacob Claude...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 7·fr
    ...'Ordre; 2) la discussion du budget de l'Ordre; 3) éventuellement l...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 4·fr
    ...a) administrer la mutuelle; b) établir le projet de budget et cont...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 9·fr
    ...a commission de contrôle un budget-temps déterminé en fonction de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 28·fr
    ...de cinq ans et de verser au budget annexé des Postes, Télégraphes ...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 14·fr
    ...Le comité examine et se prononce sur les comptes et budgets des di...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 6·fr
    ...e avant leur inscription au budget de l'État ou de l'organisme de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°069·page 10·fr
    ...ation sus-mentionnée sur le budget du ministère des communications...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 15·fr
    ...ers des Douanes inscrits au Budget. ART. 35. — Les Commandants no...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 10·fr
    ...Shamprogetti S.P.A. Coran Venezia, 16 Milano (Italie) a déposé une...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 22·fr
    ...ement général de gestion du budget de l'État, représentant du mini...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 31·fr
    ...Le Gérant N° B-563 SOGETEL - TUNISIE Modifications des Statuts Ch...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 8·fr
    ...— Les dépenses résultant du scrutin sont à la charge du budget de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 3·fr
    ...— Il arrête chaque année le budget de la Banque Centrale et, en co...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 38·fr
    ...melon, pastèque, concombre, courgettes - Légumes vivaces : articha...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 14·fr
    ...— Le paiement des dépenses imputables au budget de l'État peut, à ...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 20·fr
    ...nnu sous le nom de « Bar des Mugettes ». La toute nouvelle effet ...