Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 18·fr
    ...Cet avis fait foi de convocation Individuelle pour tous les action...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 31·fr
    ...il s'agit de 1936 parts sur 2860 parts indivises du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2008 / N°073·page 21·fr
    ...anciers peuvent faire recours individuellement contre le débiteur,...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 72·fr
    ...Unité industrielle de 2.886 parts indivises de l'immeuble sis à Ko...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 4·fr
    ...blissement public à caractère individuel et commercial doté de la ...
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 53·fr
    ...La vente portera sur la totalité des parts indivises objet du titr...
  • Journal Officiel·1990 / N°074·page 22·fr
    ...odes d'intervention au niveau individuel. Au niveau du groupe. A...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 28·fr
    ... société par simple signature individuelle. 2016W00211SRLB2 Sté ...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 41·fr
    ...8815199) ont cédé leurs parts indivises du fonds de commerce explo...
  • Annonces Légales·2018 / N°026·page 43·fr
    ...Hassen JERBI et Mr Tarek KCHOU à l'indivision entre eux la totalit...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 26·fr
    ...RINE" (anciennement les parts indivises revenant à la partie saisi...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 44·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·2005 / N°002·page 19·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 13·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2009 / N°004·page 16·fr
    ...les sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 8·fr
    ...Il s'agit de 90/284 parts indivises revenant à Mr Walid Sioud obje...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 54·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/ Le conseil d'...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 53·fr
    ...jimi la totalité de ses parts indivise du TF n° 99393 situé à 7 ru...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 8·fr
    ...1°) Les arrêtés individuels ou contrats concernant les fonctionnai...
  • Annonces Légales·2012 / N°006·page 32·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 235 parts/1189 Parts revenant...