22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2007 / N°053·page 31·fr...il s'agit de 1936 parts sur 2860 parts indivises du titre foncier ...
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- Annonces Légales·2008 / N°121·page 72·fr...Unité industrielle de 2.886 parts indivises de l'immeuble sis à Ko...
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- Annonces Légales·2013 / N°131·page 53·fr...La vente portera sur la totalité des parts indivises objet du titr...
- Journal Officiel·1990 / N°074·page 22·fr...odes d'intervention au niveau individuel. Au niveau du groupe. A...
- Annonces Légales·2016 / N°033·page 28·fr... société par simple signature individuelle. 2016W00211SRLB2 Sté ...
- Annonces Légales·2016 / N°037·page 41·fr...8815199) ont cédé leurs parts indivises du fonds de commerce explo...
- Annonces Légales·2018 / N°026·page 43·fr...Hassen JERBI et Mr Tarek KCHOU à l'indivision entre eux la totalit...
- Annonces Légales·2018 / N°027·page 26·fr...RINE" (anciennement les parts indivises revenant à la partie saisi...
- Journal Officiel·2000 / N°088·page 44·fr...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
- Journal Officiel·2005 / N°002·page 19·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
- Journal Officiel·2008 / N°062·page 13·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
- Journal Officiel·2009 / N°004·page 16·fr...les sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2025 / N°027·page 8·fr...Il s'agit de 90/284 parts indivises revenant à Mr Walid Sioud obje...
- Annonces Légales·2006 / N°053·page 54·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/ Le conseil d'...
- Annonces Légales·2006 / N°103·page 53·fr...jimi la totalité de ses parts indivise du TF n° 99393 situé à 7 ru...
- Journal Officiel·1970 / N°015·page 8·fr...1°) Les arrêtés individuels ou contrats concernant les fonctionnai...
- Annonces Légales·2012 / N°006·page 32·fr...La totalité des parts indivises soit 235 parts/1189 Parts revenant...