Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 6·fr
    ...Apports en nature : Aucun 11. Avantages particuliers stipulés dans...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 5·fr
    ...- Les statuts ne prévoient pas d'avantages particuliers. - Répart...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 16·fr
    ...ons et modalités d'octroi des avantages auxquels elles sont éligib...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 17·fr
    ...été fait en vue d'accorder un avantage à ladite personne ou auxdit...
  • Journal Officiel·1973 / N°017·page 16·fr
    ...**Avantages aux Administrateurs** : Jetons de présence fixés par l...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 19·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 38·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateurs ni d'avantages particuliers...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 5·fr
    ... États, et Reconnaissant les avantages qui résultent pour les deu...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 18·fr
    ... son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de so...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 19·fr
    ...la loi, ni bénéficier d'aucun avantage par aucune convention. N° ...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 7·fr
    ...ale, - bénéficier de tous les avantages que peut procurer le syndi...
  • Journal Officiel·1964 / N°048·page 12·fr
    ...ole de couleur claire qui a l'avantage, tout en retenant l'humidit...
  • Journal Officiel·1984 / N°076·page 5·fr
    ...e de toute autre indemnité ou avantage de même nature servis aux a...
  • Journal Officiel·1991 / N°062·page 5·fr
    ...ouanes de Sousse avec rang et avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 28·fr
    ...manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques d'investir ...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 9·fr
    ...mment en matière d'octroi des avantages fiscaux et financiers et d...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 5·fr
    ...— La durée, les charges et avantages de la présente extension sero...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 11·fr
    ...eur; - la rémunération et les avantages particuliers qui lui sont ...
  • Journal Officiel·1992 / N°031·page 4·fr
    ...Il bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. P...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 9·fr
    ... leur ancienne situation si l'avantage retiré de leur nomination e...