...égouts par les bouches et les regards (Art. 6 du règlement sanitai...

...a situation de l'intéressé au regard des lois militaires. 6) Produ...

...17 Septembre 1963 # ANNONCES LEGALES, REGLEMENTAIRES ET JUDICIAIR...

...— 26 Juillet 1957 # ANNONCES LEGALES, REGLEMENTAIRES ET JUDICIAIR...

...inistre HEDI BACCOUCHE ## DELEGATIONS DE SIGNATURE Arrêté du mi...

...er du 17 septembre 1974 Salah Regaieg, à compter du 25 septembre 1...

...1) de la sauvegarde et de la mise en valeur du patrimoine national...

...s objets de la liquidation au regard de leur importance. - le mont...

...ssaires de déposer pour la sauvegarde de leurs droits. Après réce...

... à compter du 16 octobre 1973 Regaieg Mahmoud, à compter du 16 oct...

... Février 1976 351 # ANNONCES LEGALES, REGLEMENTAIRES ET JUDICIAIR...

...N xxxx238 MANAA VVEHAJ HASSEN REGAYA BT AHMED | | CIN xxxx828 AL...

...ves à la gestion et par la sauvegarde des intérêts et des biens de...

...NE — 4 Avril 1958 # ANNONCES LEGALES, REGLEMENTAIRES ET JUDICIAIR...

... excédents et les déficits au regard des énonciations de la déclar...

...de ses parts dans la SARL (STUMEGA), à Monsieur Rafet Ben Hassine....

...il est responsable ou pour sauvegarder les objets qui lui sont con...

...**DEPOT LEGAL** : Deux originaux de l'acte constitutif et du procè...

...il est responsable ou pour sauvegarder les objets qui lui sont con...

...e feu El Hédi ben Salah ben Garega. A la date du 29 octobre 1957,...