Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°111·page 52·fr
    ...Consistant en les parts indivis du titre foncier n° 2887 Kasserine...
  • Annonces Légales·2018 / N°092·page 38·fr
    ...est de 54 m², outre les parts indivise représentant (137/1000) de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 31·fr
    ...Le candidat déclaré admissible est informé par lettre individuelle...
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 19·fr
    ...Il s'agit des 200/4683 parts indivises dans l'immeuble objet du TF...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 17·fr
    ...Convocation individuelle, lieu siège social. Pour le conseil d'ad...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 47·fr
    ...la moitié dans l'indivision de la maison saisie à rue el Brahma Je...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 37·fr
    ...les parts indivises soient 24.187500/387 du T.F n° 43969 Sfax sis ...
  • Annonces Légales·2019 / N°116·page 14·fr
    ...Ce sont des parts indivises de 285 mm de l'ensemble de 16144 mm Ob...
  • Annonces Légales·2009 / N°042·page 23·fr
    ...Les parts indivises (250/10000) revenant à la Société Civile Immob...
  • Annonces Légales·2010 / N°017·page 33·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain (des parts indivises) revenant...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 54·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels de TELNET HOLDING pour l...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 7·fr
    ...Il a droit, en outre, à la communication de son dossier individuel...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 9·fr
    ...écution - Projets d'immeubles individuels ou collectifs - Connaiss...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 21·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1999 / N°048·page 26·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2021 / N°016·page 21·fr
    ...667 parts indivises de la propriété objet du titre foncier n°10373...
  • Annonces Légales·2021 / N°119·page 10·fr
    ...de quatorze part indivisible est quatorze mille six cent trente ci...
  • Annonces Légales·2025 / N°057·page 42·fr
    ...M STLP | BERNHOM ESTHER | | INDIVISION DOMENJOU REPR | EL OUANIS...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 7·fr
    ...blics et à l'Habitat, les 2/3 indivis d'une parcelle de terre nue ...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 25·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle à tous les adhéren...