Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 4·fr
    ...Le service public, le domaine, l'expropriation pour cause d'utilit...
  • Journal Officiel·2014 / N°065·page 10·fr
    ...10 - Il est attribué à l'épreuve orale une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 26·fr
    ...— Cette expropriation est déclarée urgente. ART. 3. — Le Ministre...
  • Annonces Légales·2016 / N°152·page 14·fr
    ...Société «EXPRESS FOOD» Capital social : 10.000 Dinars. Durée : 9...
  • Journal Officiel·2013 / N°046·page 24·fr
    ... zéro (0) à vingt (20) et qui exprime la performance de l'agent da...
  • Annonces Légales·2018 / N°111·page 30·fr
    ...2018406929SRLB2 Cession de parts sociales Société "AXPRO" S.A.R...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 15·fr
    ...rançaise au choix du candidat exprimé dans sa demande de candidatu...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 58·fr
    ...Veuillez agréer, l'expression de notre parfaite considération. Le...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 5·fr
    ...ational des Mines; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif de...
  • Journal Officiel·2010 / N°045·page 22·fr
    Vu le décret n° 83-972 du 20 octobre 1983, portant expropriation p...
  • Journal Officiel·2013 / N°080·page 39·fr
    ...Cette note est exprimée en chiffres variant de zéro(0) à vingt (20...
  • Journal Officiel·2014 / N°007·page 12·fr
    ...u ministère de l'intérieur, l'expression suivante : « et de l'ins...
  • Journal Officiel·2024 / N°002·page 5·fr
    ...oncernant le concours ouvert, exprime l'exécution de l'agent des t...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 4·fr
    ...Express Para Siège social : Route de Mornag, Shéla Boumhel Ben Aro...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 9·fr
    ... parcelles irriguelles et à l'expropriation des propriétés nécessa...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 7·fr
    ...leau parcellaire des terrains expropriés au profit de la Commune d...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 15·fr
    ...nsabilité administrative - l'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 13·fr
    ...Les ratures et les renvois ou apostilles doivent être expressément...
  • Journal Officiel·1985 / N°084·page 4·fr
    ...Sont toutefois expressément maintenues en vigueur la loi n° 69-54 ...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 64·fr
    ...Chaque correcteur décerne à chaque épreuve une note exprimée en ch...