Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 12·fr
    ...ordé pour l'accomplissement de cette formalité. Passé ce délai, a...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 10·fr
    ...és à l'article 1er ci-dessus. Cette prime comprend un taux minimu...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 14·fr
    ...tre au point une proposition à cette fin; 2. Prie instamment des p...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 4·fr
    ...est fixée à deux ans et demi. Cette durée peut être réduite de si...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 24·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister ou de se faire représenter à cette ...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 33·fr
    ... questions de la compétence de cette Assemblée. N° 657. Suivant ...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 16·fr
    ...1960, il appert que l'actif de cette succession comprend divers bi...
  • Journal Officiel·1968 / N°036·page 10·fr
    ...1°) Que le Capital de cette Société qui était alors de 210.175.000...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 6·fr
    ...Sont classés dans cette catégorie, les bureaux de Tunis-Carthage, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 23·fr
    ...Du fait de cette cession Monsieur Mahmoud ben Ali Bel-Hadj Ali ben...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 29·fr
    ... complémentaires ou connexes à cette activité. 2°) De nommer Mons...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 26·fr
    ...Commerçant, nommé en cette qualité par jugement en date du 5 mai 1...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 29·fr
    ...otale de 6 ares 66 centiares. Cet immeuble est à usage d'habitati...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 16·fr
    ...vice et payés en conséquence. Cette commission fixe elle-même son...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 12·fr
    ... jours à compter de la date de cette notification. La révocation ...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 28·fr
    ...te de notoriété de propriété à cet effet. Qu'en conséquence, tout...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 34·fr
    ...édi Mabrouk et lui a confié, à cet effet les pouvoirs anciennement...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 10·fr
    ...sar'i puis descend le cours de cet Oued jusqu'à sa rencontre avec ...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 16·fr
    ...rait à la route projetée (pour cette épreuve les candidats peuvent...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 22·fr
    ...Que le titre de propriété se rapportant à cette parcelle a été éga...