Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 14·fr
    ... été égarée, tout détenteur de cette copie est prié de la rapporte...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 5·fr
    ...ns, clôture, etc., donnant sur cette voie (Article 1er du règlemen...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 42·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 27·fr
    ...« Cette démission a été acceptée par les associés qui ont nommé co...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 27·fr
    ... avril 1975, enregistré à la recette de Tunis le 14 avril 1975 vol...
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 9·fr
    ...valent de sa valeur en nature, cette contribution est libérée, par...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 15·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 37·fr
    ...2°) La décision du Conseil d'Administration, de procéder à cette a...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 60·fr
    ...sour et lui délégué à cet effet tous les pouvoirs; 3°) La conseil...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 60·fr
    ...20 - 23 Mai 1969 Par suite de cette augmentation l'article 6 des ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 28·fr
    ...e jusqu'à décision nouvelle de cette Assemblée. Ils ont droit en o...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 3·fr
    ...Leur situation, pendant cette période, est régie par un contrat in...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 29·fr
    ...yens mis en œuvre pour assurer cette mission. Ce projet doit être ...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 20·fr
    ...te de notoriété de propriété à cet effet. Qu'en conséquence, tout...
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 11·fr
    ...ur d'enseignement secondaire. Cette intégration est opérée sur le...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 11·fr
    ...A cet effet, le président du conseil est tenu : - d'adresser oblig...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 19·fr
    ...SURES KID », avec siège fixé à cette dernière adresse, ayant pour ...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 19·fr
    ... cent (500 D) dinars chacune. Cette augmentation est réalisée ain...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 12·fr
    ...de céder le dit fonds, pendant cette période, de le louer ou de le...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 10·fr
    ...- La taxe est calculée sur la base de 50 pour-cent des recettes pr...