Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 111·fr
    ... | JARBAYA AMENE | MR HASAB HACETIE BEN AMETR | MAALAUUU ILASSEDO...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 42·fr
    ...l appert que Monsieur Sauveur SCETBON, commerçant, demeurant à Tun...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 10·fr
    ...s les affaires se rattachant à cet objet. **Dénomination :** Grou...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 34·fr
    ...ciété qui devient à compter de cette date « Imprimerie Laporte, So...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 12·fr
    ...Que cette maison est en sa possession et jouissance depuis quarant...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 19·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Es-Saada 64 ». b) Qu'e...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 14·fr
    ...uest, par Mohamed ben Ettahar. Cette maison, ouvrant au sud, est s...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 16·fr
    ...Article 21 - le budget du Centre comprend les prévisions de recett...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 19·fr
    ...uest, par Mohamed ben Ettahar; Cette maison, ouvrant au sud, est s...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 37·fr
    ...s de la société, il appert que cette assemblée a : - Reconnu la s...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 8·fr
    ...donnant sur cette voie (Article 1er du règlement sanitaire). 6°) ...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 16·fr
    ...Zelfa, Délégation de Soliman. Cette sania et formée par : a) Une...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 44·fr
    ...ntre le début de l'exercice et cette date, il est ouvert dans les ...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 31·fr
    ...janvier 1975 enregistré à la recette des A.C. et I.D. de Sfax le 2...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 12·fr
    ...A cet effet, il exerce les attributions suivantes : — Supervise l...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 26·fr
    ...Il ne résulte pas de cette affectation une réduction de salaire. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 41·fr
    ...is, sous peine de forclusion. Cet avis a paru au journal « Essaba...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 36·fr
    ...e d'immatriculation relative à cet immeuble sera désormais poursui...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 14·fr
    ...vert ou remis par les soins de cette dernière. ### B. — Role de l...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 5·fr
    ...ement, en tout ou en partie, à cet objet. Elle peut prendre toute...