Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 45·fr
    ... est élu de droit pour le produisant. Cette demande énoncera les c...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 45·fr
    ...Rechid el Alleni Isam et Theari Bouzid la totalité du fonds de com...
  • Annonces Légales·2018 / N°107·page 20·fr
    ...Zoubeir Essafi élisant son domicile à l'étude de Maître Amel Abdel...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 3·fr
    ...ions de leur gestion, et l'utilisation des sommes et titres qui y ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 27·fr
    ...ière Instance de Tunis, l'autorisation de délivrance d'un duplicat...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 38·fr
    ... dernier doit obtenir une autorisation préalable de Monsieur le go...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 36·fr
    ...onds de commerce « Produits artisanals » situé à la cité El Habib ...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 11·fr
    ...— Le Comité d'organisation de la Loterie Nationale procédera à l'é...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 55·fr
    ... 4ème étage El Manar 2 Tunis élisant domicile au bureau de Maître ...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 44·fr
    ...04030836 demeurant à Monastir) Cède à Mr Ben Isa Habib (CIN : 0401...
  • Annonces Légales·2008 / N°106·page 25·fr
    ...Pour les étrangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gou...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 33·fr
    ...outique (vente des produits artisanaux) sise au souk elrobaa Tozeu...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 34·fr
    ...divisé en 40.300 actions nominatives de 5 dinars chacune (réalisat...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 11·fr
    ...e activité découlant de l'organisation des enseignements et des ex...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 44·fr
    ...émunir préalablement de l'autorisation du gouvernorat. Ne peuvent...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 13·fr
    ...e secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies procède, ...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 8·fr
    ...'obtention préalable de l'autorisation de Monsieur le Gouverneur p...
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 13·fr
    ...Fait sur autorisation de Monsieur le Président du Tribunal de Gabè...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 32·fr
    ...ssion de parts sociales en précisant que le dit acte de cession de...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 26·fr
    ...es personnes munies d'une autorisation de Moniteur à Gouverneur de...