Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 32·fr
    ...ienne d'Informatique et d'Organisation, société anonyme, sont conv...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 24·fr
    ...rangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. -...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 35·fr
    ...1- Modifier l'objet social de la société qui sera la commercialisa...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 42·fr
    ...qu'après avoir obtenu une autorisation des autorités compétentes. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 49·fr
    ...étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouverne...
  • Journal Officiel·1982 / N°044·page 12·fr
    ...Visa N° 4096 du 6 février 1982. N° B-1210/1 --- ## CONSTITUTION...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 9·fr
    ...s par ladite autorité, en se faisant représenter à cette fin. Art...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 18·fr
    ...— L'autorisation de soutenir le mémoire du D.R.A. est accordée par...
  • Journal Officiel·1988 / N°054·page 10·fr
    ...47 du 7 juin 1984 portant organisation administrative et financièr...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 15·fr
    ...dent Directeur Général Régularisation de la situation de la socié...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 12·fr
    ...nt au préalable avoir une autorisation de Monsieur le gouverneur d...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 6·fr
    ... et lyrique tunisienne 2- Organisation de séminaires, forums et fe...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 7·fr
    et pour les non résidents doivent présenter en plus une autorisati...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 5·fr
    ... ils doivent se munir des autorisations exigées. La consultation ...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 4·fr
    ...1°) deux questions au choix portant sur l'organisation et le fonct...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 21·fr
    ...riculteur, demeurant à Sfax, faisant élection de domicile à Sfax, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 38·fr
    ...tant en la vente d'articles artisanales. Les éventuelles oppositi...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 11·fr
    ... plastique, vente et commercialisation de cette production et tout...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 37·fr
    ...ure de voiture et la commercialisation de produits de peintures et...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 47·fr
    ...u'après l'obtention d'une autorisation délivrée par Mr Le Gouverne...