...la maison des héritiers d'Ahmed Chabbi; A l'Ouest : les magasins d...

...Amor Aïssa Mansour Messanudi, à compter du 20 octobre 1974. Ali Mi...

... décembre 1979, enregistré en la même ville (A.C.) le 8 décembre 1...

...convenues entre le service de la métrologie légale et les établiss...

...Le rendez-vous est fixé à 9 heures, à la station de la Merdja Kher...

...— Le Président de la Municipalité de Monastir est chargé de l'exéc...

...elportage en vue de la vente, la mise en vente pour la consommatio...

...# MISE A PRIX La mise à prix est fixée à: QUATRE MILLE DINARS.ci ...

...— Les grains petits, mais normaux, qui sont à reverser à la masse ...

...2°) Rapport des Commissaires aux comptes pour la même période. 3°)...

...La propriété bornée consiste en un terrain de parcours la majeure ...

...1) le requérant, 2) sa sœur Souad, célibataire, 3) sa mère Fatma B...

...1 novembre 1975, enregistré à la même ville A.C. I, le 22 novembre...

...Chaque partie produisant cette substance veille, durant la même pé...

...alent jugement exécutoire sur la minute. Art. 12. - Les audiences...

... l'augmentation du capital et la modification du capital comme sui...

...3°) à la Municipalité du Kef. 4°) dans les différents marchés du G...

...Khalifa Mahmoud et Hédi Ben Mohamed Fazzani. A l'Est : Abdessatar...

...2°) Sous la même réserve, les enfants adoptés par lui dans les con...

...A la date du 5 mai 1962, la dame Anna Maria Akraman est chargée de...