Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 033 résultats pour ""CONSULTA""
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 37·fr
    ...La consultation du cahier des charges est possible à la Chambre de...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 5·fr
    ...favorable émis par la Comité Consultatif des Mines lors de ses séa...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 15·fr
    ...is du comité de direction et consultation de la structure compéten...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 12·fr
    ...e commission professionnelle consultative nationale du secteur de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 39·fr
    ... par procuration délivrée au consultat de la République Tunisienne...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 5·fr
    ... la commission peut, à titre consultatif, convoquer toute personne...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 7·fr
    ...6) Des consultations peuvent avoir lieu au sein du Conseil d'assoc...
  • Journal Officiel·1997 / N°016·page 18·fr
    ...- Le comité supérieur du ministère est un organe consultatif qui a...
  • Annonces Légales·2024 / N°149·page 13·fr
    ...La consultation du cahier des charges se fait au greffe du tribuna...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 39·fr
    ...La consultation du cahier de charge modifié sur ordonnance du trib...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 16·fr
    ...— Le conseil consultatif. ## Section I. — L'administration de l'i...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 8·fr
    ...ique et financière et autres consultations, déplacement et interve...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 10·fr
    ...cteur, après avis du conseil consultatif. Il est approuvé par l'au...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 5·fr
    ...- présider les conseils d'entreprise et les comités consultatifs p...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 5·fr
    ...orable exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa séance du...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 19·fr
    ...s membres, entendre, à titre consultatif et sur convocation spécia...
  • Journal Officiel·2003 / N°025·page 38·fr
    ...Dans ce cas, ledit membre a une voix consultative. Page 642 Jour...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 14·fr
    ...des consultations externes) pour une durée maximum de cinq (5) ans...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 3·fr
    ...l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa séance du...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 24·fr
    ...s vacations de nuit pour des consultations dans les services hospi...