Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 28·fr
    ...r des étrangers et ce à titre individuel ou dans le cadre des trou...
  • Annonces Légales·2025 / N°115·page 10·fr
    ...La mise à prix des parts indivises est fixée à la somme de Cent Vi...
  • Annonces Légales·2025 / N°142·page 12·fr
    ...auquel s'ajoute sa quote-part indivise de 2438/52,10 parts, objet ...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 41·fr
    ...La moitié indivise de la parcelle sise à l'intersection entre rout...
  • Annonces Légales·2015 / N°095·page 33·fr
    ...l'immeuble objet de la saisie consiste en 400 parts dans l'indivis...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 19·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 13·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2024 / N°102·page 10·fr
    ...il s'agit de La totalité des parts indivises (33980/1454670 parts)...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 9·fr
    ...- La construction ou la rénovation d'immeubles individuels, semi c...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 25·fr
    ...Les trois gérants peuvent agir individuellement ou collégialement....
  • Annonces Légales·2011 / N°011·page 20·fr
    ...Les parts indivises (2920/63537 parts) revenant aux CSH dans l'imm...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 5·fr
    ...Les jardins de Carthage - lot individuel n°48 Avenue de Carthage -...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 13·fr
    ...onnant la vente de l'immeuble indivis conformément au code de proc...
  • Annonces Légales·2023 / N°019·page 12·fr
    ...Ce lot consiste en un terrain constructible d'une habitation indiv...
  • Annonces Légales·2024 / N°122·page 2·fr
    ...La société IHCT.SA Le reste des actionnaires déclarent individuel...
  • Annonces Légales·2005 / N°155·page 17·fr
    ...Mme Nahla Wisslati, la moitié indivisé du fonds de commerce exploi...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 29·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 1125 parts à prendre de la to...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 29·fr
    ...t, ont cédé tous leurs droits indivis provenant de la succession d...
  • Annonces Légales·2009 / N°081·page 22·fr
    ...La parcelle de terre de 289m² indivise et par moitié entre les deu...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 45·fr
    ...les parts indivises (378523/76166680 parts) revenant aux héritiers...