Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 7·fr
    ...orrespondant sera effectué au Trésor, en fin d'exercice. Les inst...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 25·fr
    ...tisation due par les soins du trésorier de l'association. En outr...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 11·fr
    ...un complément dû au profit du Trésor, il est acquitté au comptant ...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 50·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale, ou ayant présen...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 49·fr
    ... 15 mars de chaque année à la Trésorerie Générale de Tunisie. Fra...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 21·fr
    ...M'Hamed ben Mohamed ben M'Hamed ben Mahmoud, Administrateur-Trésor...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 40·fr
    ...000 et 5.590.000 déposée à la Trésorerie Générale le 23 mai 1973, ...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 2·fr
    ... seront virés au compte de la Trésorerie Générale de la République...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 17·fr
    ...nt, d'un Vice-Président, d'un Trésorier, d'un Secrétaire Général e...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 26·fr
    ... budget, et les provisions de trésorerie, il doit être en mesure d...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 13·fr
    ... remboursement des avances du Trésor. ## TITRE II ## DISPOSITIONS...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 6·fr
    ...éposés en compte-courant à la Trésorerie Générale de Tunisie, ils ...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 64·fr
    ... - Monsieur Hassen El Karoui, Trésorier Général; - Messieurs Amor ...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 10·fr
    ...isation due, par les soins du Trésorier de l'Association. En outr...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 15·fr
    ...rdres de paiement émis par la trésorerie générale ; - des virement...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 12·fr
    ...Le Conseil d'Administration de l'Association peut demander au Trés...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 4·fr
    ...des Finances 8 % au profit du trésor. Le montant du timbre d'avoc...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 21·fr
    ...m de cinq ans et de verser au Trésor, en cas de rupture de cet eng...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 4·fr
    ...ssure le fonctionnement de la trésorerie; - Il suit la comptabilit...
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 4·fr
    ...— Les créances de l'agence bénéficient du privilège général du tré...