Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 28·fr
    ...1 mars 1975, enregistré à la recette des finances à Grombalia, fol...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 16·fr
    ...cembre 1966, enregistré à la recette des Finances, premier bureau ...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 5·fr
    ...tion de formuler une demande à cet effet au service de la métrolog...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 18·fr
    ...Qu'il désire faire établir un acte de notoriété de propriété à cet...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 20·fr
    ...JULES BRAKA qui a, à cet effet la signature sociale avec les pouvo...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 22·fr
    ...7 de la présente Réquisition. Cette parcelle est traversée par la...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 9·fr
    ...eur est fixée à 2 ans et demi. Cette durée peut être réduite de 6 ...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 18·fr
    ...Il est à signaler que cette deuxième partie est exploitée par la S...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 29·fr
    ... à Madame BENSIMON Eliane Mauricette, épouse divorcée de OBERTO, d...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 11·fr
    ... ayant accompli deux années en cette qualité; — soit parmi les As...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 31·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Yasmina. Qu'elle est la pro...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 31·fr
    ...Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans tro...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 3·fr
    ...le des autorités douanières de cette Partie Contractante. 4. — Le...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 31·fr
    Cette convocation indiquera la date, l'heure et le lieu du vote. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 8·fr
    ...voir attesté les quantités effectivement contenues dans cet envoi.
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 9·fr
    ...oit préalablement autorisé par cet organisme à se rendre à l'étran...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 18·fr
    ... l'agriculture d'une demande à cet effet, appuyée d'un rapport de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 4·fr
    ...nt de la chambre des députés à cet effet, à condition qu'il soit t...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 13·fr
    ...plus étendu et ils disposent à cet effet, du droit de communicatio...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 4·fr
    ... depuis le 21 juin 1973 ; Que cette commission est parvenue à un ...