Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 12·fr
    ...à exercer leurs fonctions dans cette région; 2°) s'engager par éc...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 42·fr
    ...é en qualité de seul gérant de cette Société, avec les pouvoirs le...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 15·fr
    ...Dans cette hypothèse, le dossier sera également communiqué au défe...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 4·fr
    ...donnant sur cette voie (Article 1er du règlement sanitaire). 6° D...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 9·fr
    ...érêt Collectif de Chotrana ». Cette Association sera admirabliabl...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 15·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée : « Dar El Hana 81 »; b...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 21·fr
    ...mbre 1959 et par ses statuts. Cette Association a pour objet d'or...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 63·fr
    ...Chodls - La Merm | Salarié | Cet avis annule et remplace l'annon...
  • Journal Officiel·1957 / N°021·page 11·fr
    ...ciété COMMERCIALE TUNISIENNE. Cette cession a été signifiée à la ...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 9·fr
    ...lui-même le droit d'assister à cette Assemblée. Pour le Conseil d...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 5·fr
    ...La valeur de cet ouvrage se monte à : — forage ………………………………………… 2...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 20·fr
    ... questions de la compétence de cette Assemblée. N° 1.652 ## AVIS...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 22·fr
    ...A la suite de cette cession, les parts constituent le capital soci...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 5·fr
    ...s la documentation présentée. Cette disposition ne s'applique pas...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 4·fr
    ...A cette réunion, où le quorum est constitué par deux tiers des Eta...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 35·fr
    ...Usant partiellement de cette autorisation, le Conseil d'Administra...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 42·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée : « Latifa », b) Qu'elle...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 9·fr
    ...que par licence individuelle. Cette licence qui est délivrée par ...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 13·fr
    ...diquée par les Ouled Khalifa. Cette terre est limitée : « D'un p...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 47·fr
    ...en date du 1er octobre 1975, enregistré à la Recette des Finances,...