Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 1·fr
    ...ion de la Société Tunisienne d'Acconage et de Manutention ……………………...
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 7·fr
    ...Si le président de la chambre d'accusation obtient 2880 points ou ...
  • Journal Officiel·2023 / N°092·page 7·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 4·fr
    ...a) — l'accord des États intéressés; b) — l'accomplissement de la t...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 7·fr
    ...## ARTICLE 18 Les dispositions du présent Accord seront appliquée...
  • Journal Officiel·2013 / N°017·page 13·fr
    ...es indemnités et des avantages accordés à un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2011 / N°028·page 14·fr
    ...Le ministre de l'éducation Taieb Baccouche Vu Le Premier ministr...
  • Journal Officiel·2013 / N°017·page 14·fr
    ...es indemnités et des avantages accordés à un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 1·fr
    ...et d'un mémorandum d'accord annexé audit accord relatif aux bureau...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 6·fr
    ...Au cas où le travail est aménagé en deux séances, il est accordé à...
  • Journal Officiel·2015 / N°047·page 7·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 14·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 22·fr
    ...— Un examen professionnel pour l'accès à l'emploi d'administrateur...
  • Journal Officiel·2007 / N°083·page 20·fr
    ...**Accès aux soins** : L'accès aux soins implique le pouvoir pour l...
  • Journal Officiel·2007 / N°037·page 22·fr
    ...**Accès aux soins** : L'accès aux soins implique le pouvoir pour l...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 24·fr
    ...lesquels ont accepté les dites fonctions. — qu'elle a nommé comme...
  • Journal Officiel·2005 / N°006·page 9·fr
    ...atif au régime de l'examen du baccalauréat sport. Le ministre de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 6·fr
    ...3) Les Parties Contractantes s'accordent mutuellement le droit de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 12·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par décret ...
  • Journal Officiel·2018 / N°078·page 37·fr
    ...l'Accord Direct et le Contrat de Vente d'Electricité constituent c...