Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·1994 / N°072·page 4·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par décret n...
  • Journal Officiel·2011 / N°083·page 26·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur est accordée...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 4·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — L'Accord Culturel entre la République Tunis...
  • Journal Officiel·2025 / N°050·page 25·fr
    ...- **Les facilités accordées à la BCT** Les engagements afférents ...
  • Journal Officiel·2019 / N°025·page 5·fr
    ...ational bank (QNB), objet des accords conclus entre la banque cent...
  • Journal Officiel·1998 / N°097·page 27·fr
    Une réduction de 30% sur le prix du MO est accordée les jours ouvr...
  • Journal Officiel·2017 / N°036·page 8·fr
    ...Est accordé à Monsieur Mokhtar Chaouachi, une dérogation pour exer...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 13·fr
    ...Cet accord entrera en vigueur à la même date que la Convention Gén...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 13·fr
    ...— Les avantages indiqués aux articles 1 et 2 ci-dessus sont accord...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 30·fr
    ...- de l'élaboration des accords de coopération bilatérale avec les ...
  • Journal Officiel·2025 / N°056·page 14·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur est accordée...
  • Journal Officiel·2008 / N°083·page 8·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par décret n...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 4·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — L'Accord relatif aux transports aériens ent...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 10·fr
    ...énéficie du rang et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2021 / N°118·page 4·fr
    ... la République tunisienne à l'accord portant création de la Banque...
  • Journal Officiel·2006 / N°007·page 28·fr
    ...éalisation de l’étude | | - Accord sur l’étude préliminaire | - ...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 20·fr
    ...Dans les associations autorisées à accorder des micro-crédits de g...
  • Journal Officiel·1995 / N°099·page 3·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés au directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 62·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord de prêt conclu à Washingto...
  • Journal Officiel·1996 / N°041·page 1·fr
    ...96, portant ratification d'un accord commercial conclu entre le go...