...## Parcelle n° 3 : Au Nord-Est : Héritiers Salah Essoussi Tarchi,...

...3) Les marchés publics : - Passation des marchés études (concepteu...

...| 94 conforme à la parcelle n°4 95 conforme à la parcelle n°6 96 c...

...- La livraison des marchandises ne peut être exigée de l'entrepren...

...| | J- OPERATIONS RELATIVES AUX MARCHES REALISES A L'ETRANGER : ...

| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...

...| 388 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 2831 ...

...— La direction des études architecturales et techniques chargée : ...

...| A B du plan TPD n° 47247 (n°216) | RC 75403 Partie de la parcell...

...| 730 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 50729...

...| 196 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°541983...

...1ère Parcelle ; Au Sud : Parcelles Cadastrales. A l'Est : Les Héri...

... 43 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...

...| 253 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 8496...

...## Parcelle : 3 Au Nord-Ouest : Un chemin et au delà la parcelle ...

...| 185 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°621980...

...Le collège du Conseil du marché financier, Vu la loi n° 94-117 du...

...5 - Les marchés publics financés par les organismes et institution...

...| | 34 | 79 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier ...

...| 137 conforme à la parcelle n°1 139 conforme à la parcelle n° 2 ...