Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1996 / N°104·page 16·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 12·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·1998 / N°018·page 4·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2018 / N°002·page 35·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·1998 / N°001·page 1·fr
    ... 29 décembre 1997, fixant les avantages fiscaux à l'importation ou...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 14·fr
    ...d) Partage des avantages monétaires et autres découlant de la comm...
  • Journal Officiel·2024 / N°054·page 16·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 21·fr
    ...Ces incitations et avantages sont octroyés par décret après avis d...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 8·fr
    ...Cet avantage couvre les recrutements réalisés durant la période al...
  • Journal Officiel·2020 / N°096·page 10·fr
    ...re des finances, avec rang et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 29·fr
    ...Les avantages fiscaux prévus par les numéros 4 et 5 du présent art...
  • Journal Officiel·2020 / N°004·page 25·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2020 / N°005·page 25·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2006 / N°078·page 3·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2003 / N°024·page 6·fr
    ...Dans cette situation, l'intéressé bénéficie des indemnités et avan...
  • Journal Officiel·2004 / N°067·page 9·fr
    ...loppement local, avec rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1991 / N°022·page 4·fr
    ...Le retrait des avantages est décidé par la partie qui les a accord...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 25·fr
    ...nes à Tunis-Nord avec rang et avantages d'un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2021 / N°054·page 14·fr
    ...oire nationale et développer davantage l'activité de l'établisseme...
  • Journal Officiel·2021 / N°046·page 12·fr
    ...3 - Les dépenses relatives à l'avantage de la prise en charge par ...