Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 24·fr
    ...ncernent essentiellement la précision de la nature des actions dan...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 29·fr
    ...Le Conseil de l'Ordre notifie en conséquence les décisions adéquat...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 21·fr
    ...Suivant décision collective du 22 janvier 1960, enregistrée à Tuni...
  • Journal Officiel·2015 / N°075·page 8·fr
    ...nt et de ses membres, Vu la décision du tribunal administratif n°...
  • Annonces Légales·2004 / N°085·page 8·fr
    ...es associés qui ont pris les décisions suivantes à l'unanimité : ...
  • Annonces Légales·2024 / N°013·page 19·fr
    ...2024R00191VEPA2 ## Décision de faillite En vertu du jugement ren...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 93·fr
    ...S'il accepte la décision du Ministre chargé des Hydrocarbures, l'A...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 22·fr
    ...Ces budgets sont approuvés par décision du ministre chargé de la t...
  • Annonces Légales·2023 / N°012·page 18·fr
    ...Leurs attributions sont déterminées par une décision interne rendu...
  • Annonces Légales·2015 / N°062·page 23·fr
    ...Première décision : L'approbation de la modification du nom social...
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 23·fr
    ...Aboulkacem chebbi N°59 - hammam Sousse En vertu d'une décision re...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 14·fr
    2ème Décision : Affectation des résultats de ces exercices. 3ème ...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 34·fr
    ...8, rue Charles de Gaulle Tunis Par décision de l'assemblée généra...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 28·fr
    ...3°) du procès-verbal de la décision collective extraordinaire du 5...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 19·fr
    ...2024T00233VEPA2 ## Décision de cession **STE CIPAP** **5 Rue De...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 13·fr
    ...Préciser le groupe de substances minérales demandé, (6) Préciser l...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 24·fr
    ...L'autorisation sera accordée ou refusée, par décision du Directeur...
  • Annonces Légales·2023 / N°115·page 15·fr
    ...2023X01240VEPA2 ## Avis de distribution Suite à la décision n°65...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 28·fr
    ...En cas de tiers payant, la dite décision porte la mention « décisi...
  • Journal Officiel·2025 / N°094·page 71·fr
    ...Le compte rendu doit préciser la ou les coloration(s) spéciale(s) ...