Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 385 résultats pour ""CURAT""
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 32·fr
    ...e représentante légale par procuration, est constituée le section ...
  • Annonces Légales·2019 / N°071·page 25·fr
    ...mis sur présentation d'une procuration spéciale écrite revêtue de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 66·fr
    ...mis sur présentation d'une procuration spéciale écrite revêtue de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°155·page 37·fr
    ...ndataire sera au vue d'une procuration spéciale, 2014X02469SANB3 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 50·fr
    ...actionnaire au moyen d'une procuration écrite à présenter le jour ...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 40·fr
    ...- Reconduction de la procuration formulée par Monsieur Mongi Ben K...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 38·fr
    ...Aussi il a été décidé de mettre terme à la procuration donnée à Mo...
  • Annonces Légales·2019 / N°004·page 37·fr
    ...00 parts sociales et donne procuration au gérant Mohamed Ridha El ...
  • Annonces Légales·2022 / N°131·page 5·fr
    ...uittance n°M048736, et par procuration enregistrée à la recette de...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 28·fr
    ...rocurer les formulaires de procuration ou de vote par correspondan...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 15·fr
    ...x de nomination de tuteurs et curateurs. | 3D,000 | | 123 | Proc...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 47·fr
    ...2015 et 31 mars 2015 et la procuration établit par la société DURA...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 59·fr
    2- Mise à jour des statuts 3- Procuration des Pouvoirs 2017R01598S...
  • Annonces Légales·2026 / N°021·page 7·fr
    ...En vertu d'une procuration spéciale, elle a donné en location à Mo...
  • Annonces Légales·2004 / N°158·page 19·fr
    ... Sahbani frère et suite sa procuration de tous les héritiers de Mo...
  • Annonces Légales·2004 / N°153·page 7·fr
    ...ur agissant en vertu d'une procuration générale au lieu et place d...
  • Annonces Légales·2005 / N°164·page 18·fr
    ...toute personne munie d'une procuration spéciale. - Tous les docum...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 11·fr
    ...son mandataire, muni d'une procuration légale, doit comporter obl...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 27·fr
    ...2- Approbation de la délivrance d'une procuration spéciale pour si...
  • Annonces Légales·2018 / N°098·page 29·fr
    ...- Tout adhérent ayant un empêchement peut donner une procuration s...