Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2016 / N°007·page 11·fr
    ...ur l'exécution effective du budget selon la nouvelle approche, - l...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 2·fr
    ...cs dont le budget est rattaché pour ordre au Budget de l'Etat, fix...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 19·fr
    ...UDGETS DES ETABLISSEMENTS PUBLICS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET D...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 5·fr
    — Il arrête chaque année le budget de l'office et en cours d'exerc...
  • Journal Officiel·2003 / N°025·page 6·fr
    ...7, portant loi organique du budget, telle que modifiée ou complété...
  • Journal Officiel·2014 / N°092·page 13·fr
    ...18 - Le budget de l'office est constitué par des recettes et des d...
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 7·fr
    ...— Service du Budget de fonctionnement et de la comptabilité | — Da...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 141·fr
    TABLEAU "F" RECETTES ET DEPENSES DES BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE ...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 14·fr
    ...au Budget Annexe des P.T.T. En conséquence, les tableaux B, D, F ...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 19·fr
    ...UDGETS DES ETABLISSEMENTS PUBLICS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET D...
  • Journal Officiel·2017 / N°026·page 11·fr
    ...les dépenses affectées par l'État, supportées par son budget ou pa...
  • Journal Officiel·2008 / N°004·page 30·fr
    ...UDGETS DES ETABLISSEMENTS PUBLICS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET D...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 17·fr
    ...0, portant loi organique du budget et notamment son article 11; V...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 9·fr
    Tableau n° 4 Compte du budget des établissements publics pour la g...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 102·fr
    ...GENERAL DES BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET GENERAL DE L'ET...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 3·fr
    ...## PREMIERE PARTIE ## BUDGET ORDINAIRE ## (TITRE I) Chapitre 1er....
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 5·fr
    ...Toutefois, les comptables des budgets annexes relèvent de l'autori...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 9·fr
    ...— La sous-direction du budget et de la comptabilité est chargée no...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 154·fr
    ...GENERAL DES BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET GENERAL DE L'ET...
  • Journal Officiel·1972 / N°052·page 5·fr
    ...ère, et d'un budget rattaché pour ordre au Budget de l'État. ## M...