Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 62·fr
    ...L'écart global compensé est négatif et s'élève à 120 336 TND. Tout...
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 3·fr
    ...in 1975, fixant le traitement global annuel. Nous, Habib Bourguib...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 66·fr
    ...ns la limite de 5% des dettes globales, la priorité est accordée à...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 44·fr
    ...t Sidi Bouzid dont la surface globale de 2 hectares 35 ares 11 cen...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 20·fr
    ...Le montant global des intérêts serait de 9.750.000DT si l'emprunt ...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 107·fr
    ...ment | | | Volume horaire global | Coef. | | --- | --- | --- ...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 13·fr
    ...— Le montant global maximum des dépenses prises en considération p...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 17·fr
    ...| | | | | | Valeur globale du matériel à importer : Val...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 244·fr
    ...t une stratégie d'encadrement global des Tunisiens à l'étranger, d...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 6·fr
    ...marchandises | Taux de marque global | Remise minimale sur le prix...
  • Journal Officiel·2015 / N°009·page 22·fr
    ...L'investigateur, Le volontaire sain * Le montant global perçu pa...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 36·fr
    ...— Excédent global des recettes sur les dépenses du budget de l'Éta...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 5·fr
    ...t une dépense dont le montant global ne devra pas être inférieur à...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 12·fr
    ...nisie et dont la charge utile globale doit être d'au moins cent (1...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 98·fr
    ...ment | | | Volume horaire global | Coefficient | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·1986 / N°046·page 10·fr
    ...t une dépense dont le montant global ne devra pas être inférieur à...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 63·fr
    ...2500.000 D sur ressources globales du Budget | | | Total B | 2...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 32·fr
    ...— Excédent global des recettes sur les dépenses du budget de l'Eta...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 24·fr
    ...50.000.000 D sur ressources globales du budget et 20.000.000 D sur...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 23·fr
    ...S'il était souscrit dans sa globalité à taux variable (TMM+1,95%),...