Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 37·fr
    ...1) le requérant 2) son fils Néjib par moitiés entr'eux dans l'indi...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 21·fr
    ...Taxes de communications Par minute indivisible et par débit d'accè...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 7·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 38·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels et consolid...
  • Journal Officiel·1982 / N°027·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au saisi représentant le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 23·fr
    ...1) le requérant, pour 7-8 dans l'indivision 2) Salha El Gharbi veu...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 10·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 100ème indivis du TF N° 524214 Nabe...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 84·fr
    ...ulé | 03h 88a50ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 61·fr
    ...La totalité des parts indivises dont il est propriétaire au nombre...
  • Annonces Légales·2018 / N°098·page 20·fr
    ...Immeubles et parts Indivises à vendre : 1/ les 31000ème indivis du...
  • Annonces Légales·2014 / N°100·page 34·fr
    ...La moitié indivise de la propriété sise à Route de Gremda km 6 Ave...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 45·fr
    ...mises en vente des parts indivises de l'immeuble objet du titre fo...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 45·fr
    ...Il s'agit d'une part indivise dans la propriété objet du titre fon...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 9·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues, soit dans les burea...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 22·fr
    ...1) la requérante pour 33-40 dans l'indivision, 2) sa fille Souad d...
  • Journal Officiel·1978 / N°011·page 9·fr
    ...ncière d'Habitation de droits indivis sur des immeubles situés à l...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 7·fr
    ...Procédure de contrôle des actes individuels. REFERENCE : Ma circu...
  • Annonces Légales·2023 / N°123·page 14·fr
    ... avec les parties communes et indivises s'élevant à 135/1000 lui r...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 41·fr
    ...Toutes les parts indivises appartenant à Monsieur Abdel Hamid Bou ...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 11·fr
    ...**Désignation des Parts Indivises saisises :** la totalité des par...