Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2014 / N°060·page 3·fr
    ... 15 juillet 2014, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2014 / N°061·page 3·fr
    ... 15 juillet 2014, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2014 / N°062·page 3·fr
    ... 15 juillet 2014, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2021 / N°043·page 3·fr
    ...1197 Ministère de la Santé Octroi de dérogations pour exercer dan...
  • Journal Officiel·2008 / N°012·page 1·fr
    ...u 4 février 2008, portant homologation des plans d'aménagement fon...
  • Journal Officiel·2020 / N°118·page 26·fr
    ...2 - Est renouvelée l'homologation des certificats et des diplômes ...
  • Journal Officiel·2017 / N°088·page 1·fr
    ...7, portant homologation, renouvellement d'homologation de certific...
  • Journal Officiel·1996 / N°087·page 2·fr
    ...u 16 octobre 1996, portant prorogation de l'exercice du droit de p...
  • Journal Officiel·2003 / N°009·page 1·fr
    ...299 Dérogation pour exercer dans le secteur public. 300 Arrêté d...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 4·fr
    ...3811 Ministère de la Communication Octroi d'une dérogation pour e...
  • Journal Officiel·2022 / N°051·page 28·fr
    ...3 - Est renouvelée l'homologation des diplômes de formation profes...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 24·fr
    ...Régimes de fixation des prix (la taxation - l'homologation - l'aut...
  • Journal Officiel·2015 / N°062·page 3·fr
    ... 29 juillet 2015, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 40·fr
    ...— Prorogation de la mission du liquidateur. — Renouvellement et e...
  • Journal Officiel·2000 / N°020·page 15·fr
    ... du 15 août 1985, portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Journal Officiel·1993 / N°081·page 10·fr
    ...Dans cette position l'intéressé, a rang et prérogatives de chef de...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 1·fr
    ...1161 DECRET N° 66-292 du 23 juillet 1966, portant dérogation excep...
  • Journal Officiel·2005 / N°058·page 2·fr
    ...ant homologation, renouvellement et annulation d'homologation de c...
  • Journal Officiel·2006 / N°010·page 3·fr
    ...orat de Béja, avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2018 / N°060·page 28·fr
    ... l'intérieur, avec rang et prérogatives de chef de service et béné...