Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·2004 / N°104·page 6·fr
    ...- Sont homologués, les procès-verbaux susvisés, ci-joints, détermi...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 19·fr
    ...B242232011 En vertu du procès-verbal du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 26·fr
    ...0807279 P Suivant procès-verbal de l'AGE du 1er novembre 2007 enr...
  • Annonces Légales·2016 / N°120·page 36·fr
    ...336353-54 Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Annonces Légales·2015 / N°023·page 19·fr
    ...277515/95 Suivant le procès-verbal du 4 février 2015 enregistré à...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 48·fr
    ...## GOUVERNORAT DE SOUK EL ARBA 4. — Suivant procès-verbal dressé ...
  • Annonces Légales·2015 / N°058·page 26·fr
    ...B 363082012 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 30·fr
    ...71 avenue Habib Bourguiba Houmet Essouk Djerba Il ressort du PV d...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 29·fr
    ...2- Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, d...
  • Journal Officiel·2022 / N°138·page 29·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'Agence urbaine du Grand Tunis, le...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 37·fr
    ...a recette des finances de Tebourba, le 11/2/2010, sous le n° 10200...
  • Annonces Légales·2004 / N°103·page 5·fr
    ...Avenue Ibnou Khaldoun n° 150, - Tebourba : Angle route El Btan, - ...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 6·fr
    ...u 4 juin 1964; Vu le procès-verbal du conseil de gestion de la co...
  • Journal Officiel·2018 / N°098·page 19·fr
    ...Article premier - Est homologué le procès-verbal susvisé ci-joint ...
  • Annonces Légales·2004 / N°081·page 8·fr
    ...13, rue Izmir Mutuelle Ville – 1082 Tunis Suivant procès-verbal ...
  • Annonces Légales·2004 / N°181·page 7·fr
    ...2004S2086SRLB2 EURODYE Tunisie Suite au procès-verbal du 18 juin...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 17·fr
    2) En vertu d'un procès-verbal du conseil d'administration en date...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 20·fr
    ...B2412422005 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale Ext...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 42·fr
    ...961959W/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·2015 / N°098·page 13·fr
    ...gement urbain de la zone de Béni Maaguel, commune de Jerba Midoun,...