Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 13·fr
    ...Il sera permis de surenchérir sur la mise à prix pour une durée de...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 26·fr
    ...Il sera procédé à compter du 16 mai 1978 aux opérations d'enquête ...
  • Journal Officiel·2025 / N°002·page 15·fr
    ...- pour l'année 2020, il sera dépensé durant le mois de septembre 2...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 11·fr
    Cette association sera administrativement rattachée au Groupement ...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 21·fr
    ...Abdelhamid Ben Belgacem Alssa, en qualité de propriétaire, sera ef...
  • Journal Officiel·2002 / N°019·page 29·fr
    ...la mise en demeure, le contrat sera résilié par le bailleur. En c...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 12·fr
    ...## ARTICLE 19 ### ABSENCE Aucune absence ne sera tolérée sans aut...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 15·fr
    ...La commission de conciliation sera composée de deux représentants ...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 18·fr
    ...en qualité de co-propriétaires sera effectué le 5 mars 1968 par Mo...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 9·fr
    ...— Il sera prélevé au profit des agents verbalisateurs mentionnés à...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 11·fr
    ...Passé le délai de 4 mois, l'agent concerné sera confirmé dans son ...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 84·fr
    ...Ce choix sera valable pour la période allant du 1er Janvier au 31 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 18·fr
    ...— Un avis sera affiché : 1°) au siège du gouvernorat de Siliana. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 14·fr
    ...Le reliquat non servi sera réparti par la commission de dépouillem...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 8·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 4·fr
    ...— Le Conseil de Gestion de ces collectivités sera composé de 8 mem...
  • Journal Officiel·2001 / N°011·page 9·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 6·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 13·fr
    ...La part individuelle sera calculée en faisant le quotient de la su...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 31·fr
    ...sie en qualité de propriétaire sera effectué le 2 avril 1974 par M...