Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 12·fr
    ...D'un point situé de la piste Douz-Nouil situé à 2.800 m environ au...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 29·fr
    ...5/ Sont considérées contraires aux dispositions du présent avis : ...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à 2 km. 500 au nord-est de Zaghouan, co...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 26·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Grombalia, rue de la Mosquée, conform...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 25·fr
    ...Réquisition N° 59.012 (Salem Zouari). Le présent avis fera courir ...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 26·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 58909 ### GOUVERNORAT DE MEDENINE Suivant...
  • Annonces Légales·2026 / N°116·page 20·fr
    ...Toute opposition doit être adressée au bureau du notaire Mr Houidi...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 41·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 29189 ## GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réq...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 222·fr
    ...Attestation d'habilitation universitaire en sciences agronomiques ...
  • Journal Officiel·2018 / N°040·page 6·fr
    ...enariat scientifique à l'université de Gabès. Par arrêté du minis...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 32·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana, Cheikhat Kerch-El-Ghaba, co...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 29·fr
    ...## REQUISITION N° 60.890 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Chentéch Route de Mteur-ch Cité Ez-Zo...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 22·fr
    ...## REQUISITION N° 27.854 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Su...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 88·fr
    ...L'immeuble objet de la présente réquisition correspond à une parti...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 49·fr
    ...Réquisition n° 62606. Au Sud : Réquisition n° 62606, sur partie, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Oued Gheriana, conformément aux indic...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 39·fr
    ...uisition de matériels roulants | 435 000 | | | | - Acquisition...
  • Journal Officiel·2017 / N°082·page 9·fr
    ...En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-228...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 15·fr
    ...spositions du code de procédure pénale relatives à la perquisition...