Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 35·fr
    ...- Du point Q, la limite suit les points d'altitudes 328-310 et 287...
  • Journal Officiel·2008 / N°004·page 37·fr
    décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE Arrêté du Premier ministr...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 36·fr
    ...| 124 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 1584...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 14·fr
    ...— ayant au plus 4 aides | 22,100 | 28,000 | 22,000 | | | | — a...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 3·fr
    ...— Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherch...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 50·fr
    ...Un amendement adopté conformément au paragraphe 1 du présent artic...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 39·fr
    ...| A du plan TPD n° 46295 (n°647) | RC 103651 Partie dela Parcelle ...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 46·fr
    ... institution du permis "Hammamet Grands Fonds" au profit de "Shell...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 14·fr
    ...| 583(9) conforme à la parcelle A du plan TPD n° 90822 | Non immat...
  • Journal Officiel·1981 / N°063·page 3·fr
    ...— Le Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent ...
  • Journal Officiel·2022 / N°041·page 8·fr
    ...- La mise en œuvre du programme de création de maisons de services...
  • Journal Officiel·2021 / N°030·page 23·fr
    ...- Le statut particulier au corps des conservateurs du patrimoine à...
  • Journal Officiel·2024 / N°092·page 5·fr
    ...Au nom du peuple, L'Assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 4·fr
    ...La limite Ouest du présent permis est contiguë à la limite Est du ...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 6·fr
    ...Les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·2019 / N°035·page 4·fr
    ...La violation par certaines dispositions du projet de loi des artic...
  • Journal Officiel·1985 / N°028·page 5·fr
    ...Ils doivent être astreint au port de l'uniforme. Art. 26. — Les H...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 37·fr
    ...| A7 du plan du TPD n° 55060 conforme à la parcelle n° 5 B7 du pla...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 22·fr
    ...— ayant au plus 2 aides (1) — ayant au plus 1 aide (1) — seul (1) ...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 17·fr
    ...| 237 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 2151...