1 831 résultats pour ""Xact""
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 8·fr...La copie doit reproduire exactement l'original avec les endossemen...
- Journal Officiel·1960 / N°021·page 14·fr...haque pays, de renseignements exacts sur l'autre pays. ART. 9. — ...
- Journal Officiel·1998 / N°094·page 20·fr...t arrêté doivent surveiller l'exactitude et le bon fonctionnement ...
- Journal Officiel·1966 / N°018·page 23·fr...aulique Agricole » le montant exact des avances consenties sur le ...
- Journal Officiel·1973 / N°046·page 53·fr...celle résultant est de 233 m² exacte. L'immeuble se trouve situé ...
- Journal Officiel·1975 / N°017·page 2·fr...enseignements scientifement inexactes est possible d'une amende de...
- Journal Officiel·1963 / N°027·page 12·fr...Il sera tenu compte non seulement de l'exactitude du report mais a...
- Journal Officiel·1958 / N°100·page 10·fr...ts placards, l'état juridique exact de l'immeuble objet de la dite...
- Journal Officiel·1994 / N°090·page 5·fr...icatives dans le cas où des inexactitudes ou des omissions auraien...
- Journal Officiel·1969 / N°020·page 15·fr...ratives adhérentes, certifiée exacte par les membres du bureau de ...
- Journal Officiel·1976 / N°059·page 47·fr... septembre 1976, a constaté l'exactitude et la sincérité de la déc...
- Journal Officiel·1987 / N°031·page 6·fr...n travers donnant la position exacte de l'ouvrage projeté ainsi qu...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 27·fr...1° La mission avec toute précision et exactitude ainsi que les div...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 22·fr...bles, seront indiqués le plus exactement possible. Il est joint é...
- Journal Officiel·1970 / N°045·page 19·fr...urs mandataires est certifiée exacte par les membres du bureau de ...
- Journal Officiel·1959 / N°002·page 8·fr...utres de nature à justifier l'exactitude des énonciations contenue...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 25·fr...indication précise du montant exact de la somme réclamée, ainsi qu...
- Journal Officiel·1960 / N°053·page 20·fr...ration indiquant la situation exacte du terrain. ### AVIS (Appli...
- Journal Officiel·1973 / N°044·page 7·fr...us sa propre responsabilité l'exactitude des documents fournis. L...
- Journal Officiel·1961 / N°045·page 19·fr...Il y a lieu à rectification ; le nom exact du co-gérant est M. Che...