Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·1986 / N°001·page 3·fr
    ...## PREMIER MINISTÈRE ## ENTREPRISES DE L'ÉTAT Décret n° 85-1611 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°114·page 2·fr
    ...L'entreprise produit et distribue de l'énergie et installe des pan...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 345·fr
    ... de l'entreprise, - Structure du capital de l'entreprise et sa rép...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 19·fr
    ...## ARTICLE 6 ### Délégués du Personnel - Comité d'Entreprise L'I...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 19·fr
    ...ative aux participations, entreprises et établissements publics, t...
  • Journal Officiel·2014 / N°088·page 9·fr
    ... non administratif et des entreprises publiques est chargée notamm...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 23·fr
    ...L'employeur s'emploie à réserver au syndicat de son entreprise un ...
  • Journal Officiel·2019 / N°075·page 4·fr
    ... national du registre des entreprises. Le chef du gouvernement, ...
  • Annonces Légales·2024 / N°036·page 2·fr
    ...La durée de l'entreprise est de 99 ans Date et lien de dépôt du p...
  • Journal Officiel·2019 / N°102·page 22·fr
    ...Le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises ...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 14·fr
    ...# Mesures relatives à certaines entreprises économiques ## Avant ...
  • Journal Officiel·2008 / N°071·page 14·fr
    ...Ne peut accéder à la catégorie 5 qu'une entreprise agréée dans la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 33·fr
    ...Responsable de toute la comptabilité de l'entreprise. Relève direc...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 30·fr
    ...(a) la nature et la durée de vie prévisible de l'entreprise acquis...
  • Annonces Légales·2020 / N°044·page 2·fr
    ...0015728144 Identifiant unique registre national des entreprises :...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 26·fr
    ...L'entreprise peut conclure des contrats cadres par voie de négocia...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 13·fr
    ...(nouveau).** — Les entreprises soumises à l'impôt sur les bénéfice...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 41·fr
    ...Entreprise publique, Organe de contrôle : Le corps de contrôle gé...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 119·fr
    ...En général, ces différents utilisateurs veulent savoir si l'entrep...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 4·fr
    ...— L'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières et « Total Explo...